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23-09-2018 15:00

CARPENTRAS XIII / PIA XIII - Elite 2 du 23/09/18
Vu la feuille de match ;
Vu le rapport de l'arbitre Monsieur Jordy CRESPO ;
Vu le rapport du déléguée Madame Magalie DOMART ;
Vu le constat d'après match ;
Vu le rapport complémentaire de l’arbitre Monsieur Jordy CRESPO ;
Vu le courrier complémentaire du déléguée Madame Magalie DOMART ;
Vu le courrier du Président du club de PIA XIII ;
Vu le courrier d’explication du club de CARPENTRAS XIII ;
Vu la vidéo de la rencontre ;
Vu le règlement en vigueur ;
Vu les instructions financières;
Vu le PV n°1 de la Commission de Discipline LER du 26/09/2018 ;
DECISION DE LA COMMISSION – WEEK-END DU 22 ET 23 SEPTEMBRE 2018
HOMOLOGATION DES RENCONTRES DES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2018
HOMOLOGATION DES RENCONTRES DES 29 ET 30 SEPTEMBRE 2018

La Commission de Discipline prend note de l’absence de rapport de l’arbitre sur le fait que 6 joueurs du club de
CARPENTRAS XIII étaient dépourvus de licence.
La Commission de Discipline indique que les licences ont été validées le lundi 24 septembre soit le lendemain de la
rencontre entre CARPENTRAS XIII et PIA XIII.
Attendu que l’article 254 des règlements généraux dispose qu’un joueur ne présentant pas de titre de licence ne peut en
aucun participer à la rencontre.
Attendu que l’article que l’article 180 des règlements généraux dispose que le club fautif sera sanctionné du match perdu
par pénalité.
La Commission sanctionne le club de CARPENTRAS XIII d’un match perdu par pénalité.
En vertu de l’article 298 des règlements généraux, dans le cas d’un match perdu par pénalité, l’équipe qui a perdu par
pénalité marque 0 point au classement et 0 point au score. L’équipe gagnante marque 30 points de score. En vertu de
l’article 208 des règlements généraux, l’équipe gagnante marque 3 points au classement.
Attendu que l’article A10.1 du règlement disciplinaire sanctionne de 2 à 4 matchs de suspension, le joueur non licencié,
la Commission de discipline sanctionne Monsieur GROSSON Maxime, licence n°17960452, Monsieur HAVET Jimmy,
licence n° 18902217, Monsieur COMTAT Lionel, licence n° 17934198, Monsieur KHETTAB Lyes, licence n° 17797792,
Monsieur NAJI Anas licence n°18967593, Monsieur ZIVANOVIC Nebojsa, licence n°17866591 de 2 matchs avec sursis.
La Commission de discipline dresse, par ailleurs, un avertissement au club de CARPENTRAS XIII au sujet des sanctions
financières encourues en l’espèce.
Vu les rapports de l’arbitre Monsieur Jordy CRESPO et de l’arbitre de touche Monsieur Ronan WHERELL qui font état
d’insultes et menaces de Monsieur BORRAS Gabriel à l’encontre de ces derniers, la Commission de discipline demande
des explications à Monsieur BORRAS Gabriel à lui transmettre avant le 10 octobre 2018.
A la demande de l’arbitre de la rencontre, la commission procède au visionnage de la vidéo.
Elle fait apparaître que Monsieur Marc JANICOT, joueur du club de PIA XIII, licence n°17917889, est à l’origine de la
bagarre générale survenue à la 7ème minute de la rencontre. La commission de discipline, en vertu de l’article A4.9 du
règlement disciplinaire le sanctionne d’un match de suspension à compter de la parution de ce Procès-verbal de la
commission de discipline LER.
Attendu que Monsieur Lyes KHETTAB fait partie prenante de la bagarre générale qui a entraîné son expulsion définitive
par l’arbitre de la rencontre, la Commission de discipline le sanctionne d’un match de suspension à compter de la parution
de ce Procès-verbal de la commission de discipline LER.
Au vu des dysfonctionnements, imputables au délégué et à l’arbitre de la rencontre, survenus dans l’application du
règlement, la commission de discipline saisit par le présent, les commissions dont ils dépendent en vue de prévenir toute
réitération des faits ;

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